Tous les aliments ne sont pas taxés de la même façon. Comprendre la distinction entre les aliments « de base » exempts et les aliments taxés peut vous aider à mieux planifier vos achats.
Règle générale
Les aliments non transformés de base sont exempts de TPS et de TVQ. Les aliments préparés, chauds, ou vendu dans un contexte de restauration sont taxés.
| Catégorie | Exemples | TPS/TVQ |
|---|---|---|
| ✅ Exempts | Pain, légumes, fruits, viandes, poisson, produits laitiers, œufs, céréales | 0 % — Exempt |
| ✅ Exempts | Huile de cuisson, farine, sucre, café et thé (non préparé) | 0 % — Exempt |
| ⚠️ Taxés | Boissons sucrées (sodas, jus), croustilles, bonbons, chocolat | 14,975 % |
| ⚠️ Taxés | Repas restaurant, nourriture chaude prête à manger | 14,975 % |
| ⚠️ Taxés | Boissons alcoolisées (bière, vin, spiritueux) | 14,975 % + taxes spéciales |
| ⚠️ Zone grise | Barres granola, chips, noix salées | Dépend du format — souvent taxé |
La règle du « 1 $ » des restaurants
En général, si vous achetez un repas ou un aliment préparé dans un restaurant, café ou cantine, même emporté, la TPS et TVQ s'appliquent — même s'il s'agit d'un aliment qui serait exempt à l'épicerie (ex: un sandwich froid préparé par un traiteur).
⚠️ Zone grise : Certains aliments sont contestés entre l'ARC et les contribuables. Consultez Revenu Québec si vous êtes commerçant et avez des doutes sur la taxation d'un produit spécifique.